PASSION 4X4 PICARDIE :: Règlement interieur
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Règlement interieur

 
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CHRIS
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MessagePosté le: 02/01/2009, 17:14    Sujet du message: Règlement interieur Répondre en citant

Règlement du club version imprimable ont clic  :arrow:  ICI

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MessagePosté le: 02/01/2009, 17:14    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: 14/01/2017, 19:42    Sujet du message: Règlement interieur Répondre en citant

REGLEMENT DU CLUB “ PASSION 4X4 PICARDIE “




Article A1- Le terrain du club est strictement réservé aux adhérents du club ayant acquitté leur cotisation annuelle. Ce terrain n’est pas un lieu de défoulement, mais un parcours de loisirs où vitesse et esprit de compétition sont exclus. Les codes d’accès sont réservés aux membres du Bureau

Art A2- Même sur le terrain, les règles du Code de la Route restent en vigueur : port des ceintures de sécurité obligatoire pour tous les passagers, enfants interdits sur les sièges avant du véhicule et sur les genoux des passagers, casques et extincteurs sont conseillés.

Art A3- Les véhicules prototypes ne pourront être acceptés qu’après contrôle technique par les membres du bureau, entre autre, l’échappement doit être conforme aux règles de la circulation, l’assurance est de rigueur, harnais, casque, arceau de sécurité sont obligatoires, poignées de maintien, filets latéraux, extincteurs sont fortement conseillés.

Art A4- Le Bureau se réserve le droit de procéder à tout moment, et sur tout véhicule inscrit, à des vérifications relatives à la sécurité de tous.

Art A5- Il vous est demandé de respecter et de faire respecter les locaux, les lieux ainsi que les cultures avoisinantes, le balisage des zones ainsi que le sens d’évolution dans ces zones, des poubelles sont à la disposition de tous sur le terrain.

Article B1- En pleine nature, comme sur la voie publique, les règles du Code de la Route restent en vigueur.

Art B2- Les conducteurs, les passagers, les animaux embarqués sur le véhicule sont sous l’entière responsabilité du-dit véhicule.

Art B3- Il est interdit de polluer l’environnement, de jeter des ordures, des mégots allumés, des hydrocarbures… Il est obligatoire de respecter le bien d’autrui, les propriétés privées, les champs qu’ils soient ou non cultivés.

Art B4- Le Bureau se réserve le droit de réclamer, pour certaines activités, une caution afin de pourvoir à certaines dégradations volontaires ou involontaires de certains conducteurs à l’encontre de biens privés, publics, ou de biens appartenant à PASSION 4x4 PICARDIE.
Cet appel de caution (général ou particulier) serait prononcé lors de l’inscription.

Article C- Lors d’activités organisées par le Club, Toute dégradation volontaire ou non, le non-respect des consignes de sécurité, le non-respect du règlement, la non-restitution des livres de route, la divulgation du code d’accès du terrain (cadenas), pourra impliquer l’EXCLUSION immédiate et définitive du contrevenant (qu’il soit adhérent ou extérieur), sans remboursement des frais d’inscription et de caution s’in y a eu.

Article D- La responsabilité du Club, de son Président, des membres du bureau, ne peut être engagée lors d’incident, PASSION 4x4 PICARDIE décline toute responsabilité en cas d’accident, ou en cas de perte ou de vol d’objets personnels. Tout incident quel qu’il soit, matériel ou corporel, mettant en jeu un ou plusieurs véhicules, seul ou contre des biens privés ou publics, ne pourra être imputable aux organisateurs et ne trouvera règlement qu’auprès de l’assurance du ou des véhicules impliqués. Au besoin, en cas de dégradations de biens privés, le Bureau se réserve le droit, dans un souci de préserver l’image de marque du club, de communiquer les identités du ou des contrevenants aux propriétaires lésés pour régularisation du litige.
L’esprit de loisir, de détente, de rencontre est la préoccupation première du Club. C e règlement a pour but de veiller à une stricte sécurité et à un esprit civique, et protège ainsi l’équilibre et l’épanouissement du Club.
Tout membre de l’Association, actif ou sympathisant, et tout extérieur (par le biais de l’adhérent qui l’a invité ou inscrit), n’est censé ignorer ce règlement.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 04:42    Sujet du message: Règlement interieur

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